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PUBLICATIONS

Comité syndical

COMITÉ SYNDICAL

Délibérations

19 octobre 2021

2 décembre 2021

17 février 2022

26 septembre 2022

27 octobre 2022

29 novembre 2022

Procès-Verbal

17 février 2022

26 septembre 2022

27 octobre 2022

29 novembre 2022

RAPPORTS D'ACTIVITÉ

Rapports d'activité

Projets de territoire

PROJETS DE TERRITOIRE

Diagnostic de territoire

SCoT

Coopération interrégional

Étude de faisabilité - dépliant

Étude de faisabilité - diagnostic

Étude de faisabilité - Pertinence de l'outils

Étude de faisabilité - Préconisations

Étude de faisabilité - Synthèse

Outils financiers

OUTILS FINANCIERS

LEADER

Fiche préalable de demande d'aide LEADER

Dépliant - candidature 2023-2027

CRTE

CRTE du Pays de Bray

MAEC

Note d'information

Environnement

ENVIRONNEMENT

Natura 2000

Natura 2000 - plaquette de présentation

Document d'objectifs Tome 1 - État des lieux et objectifs

Document d'objectifs Tome 2 - Mesures de gestion

Document d'objectifs Tome 3 - Cartographie

Document d'objectifs Tome 4 - L'essentiel

Évaluation d'incidences - Plaquette d'information

Évaluation d'incidences - notice et formulaire

Évaluation d'incidences - Formulaire pré-rempli petits projets

Trame Verte et Bleue

Phase 1 :

Guide technique

Guide pédagogique

Phase 2 :

Guide technique

Cartographie : continuité à renforcer

Atlas communaux

Phase 3 :

Phase 4 :

PIG Habitat

Diagnostic PIG Pays de Bray

Diagnostic PIG Londinières

Diagnostic PIG Bray Eawy

Diagnostic PIG 4 Rivières

Programme d'action Londinières

Énergie

Énergie

Programme d'action 4 Rivières

Bilan énergie en Pays de Bray

Atals de la Biodiversité Communale

2022

Brémontier-Merval

Neufchâtel-en-Bray

Neuville-Ferrière

Osmoy-Saint-Valéry

Agriculture

AGRICULTURE

Valorisation des productions locales

Guide des producteurs - 2021

TOURISME

Guide touristique - Pays de Bray 2017

Guide touristique - Pays de Bray 2021

Guide touristique - Pays de Bray 2022

Tourisme

Culture

CULTURE

Diagnostic culturel

Plan d'action culturel

Services

SERVICES

Santé

Diagnostic Local de Santé 2019-2021

Contrat Local de Santé 2019-2021

Services à la population

Synthèse du diagnostic territorial de la Seine-Maritime

Mobilité

Schéma Local de Déplacement : diagnostic

Schéma Local de Déplacement : plan d'action

Schéma Local de Déplacement : enquête

Sensibilisation des scolaires à la mobilité active

ADS

ADS - Urbanisme

Organisation et fonctionnement

Dématérialisation

Dématérialisation : tutoriel

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